Les labels de qualité

Certains labels ou marques de certification garantissent un bon niveau de qualité du programme immobilier.

La certification Qualitel garantit la qualité technique du logement et de l'immeuble. Elle est attribuée par l'association éponyme aux résidences qui ont fait l'objet d'une demande spécifique. Cette certification concerne l'équipement électrique (nombre de prises, sécurité...), l'isolation thermique et acoustique, le coût d'entretien de l'immeuble avec pour corollaire le niveau de charges.

La certification Qualiprom atteste du respect des exigences décrites dans un référentiel technique, établi par la Fédération nationale des promoteurs-constructeurs et adapté par l'Association française pour l'assurance de la qualité, le Centre scientifique et technique du bâtiment et décrivant les processus du métier des promoteurs-constructeurs. Elle est délivrée à l'issue d'un audit externe de l'organisme.

La Marque NF Logement est destinée aux logements neufs, collectifs et individuels groupés. Cette certification globale couvre la qualité de la résidence et de son processus de production, ainsi que celles des services apportés par le promoteur. Elle traduit un engagement durable du constructeur puisque le « droit d'usage » de la marque NF Logement est attribué à l'organisme de promotion pour la totalité de sa production de logements. Il existe aussi une version Marque NF Logement Haute Qualité environnementale®. Cette dernière met en avant les vertus écologiques du programme immobilier.

La certification Habitat et environnement. Lancée en 2003 par l'association Qualitel, cette certification concerne uniquement les biens immobiliers des promoteurs qui s'engagent à respecter au moins six des sept points suivants :


  • 1 afficher une volonté environnementale ;
  • 2 garder le chantier propre ;
  • 3 choisir des énergies renouvelables et une isolation renforcée ;
  • 4 sélectionner des matériaux respectueux de l'environnement ;
  • 5 réduire la consommation d'eau ;
  • 6 veillez au confort des habitants (tri des déchets, aération...) ;
  • 7 informer les habitants sur les gestes verts.
La performance énergétique. Une fois la Certification Habitat et environnement obtenue, les maîtres d'ouvrages peuvent rechercher une ou plusieurs déclinaisons pour améliorer les performances de leur projet. Sur le plan énergétique, il existe des options environnementales :
  • Haute Performance énergétique (HPE 2005) ;
  • Haute Performance énergétique énergies renouvelables (HPE Enr 2005) ;
  • Très Haute Performance énergétique (THPE 2005) ;
  • Très Haute Performance énergétique énergies renouvelables (THPE Enr 2005) ;
  • Bâtiment basse consommation Effinergie (BBC Effinergie).

Définition du BBC :

Tout part de l'actuelle Réglementation thermique 2005 (RT 2005). Très exigeante, elle abaisse la consommation d'énergie de 15 % par rapport à la norme précédente, la RT 2000. De quoi fournir aux habitants de ces logements un grand confort et des charges maîtrisées. Une consommation d'énergie très basse Pour définir le niveau de performance énergétique d'un logement, la RT 2005 introduit une consommation d'énergie de référence. Si la consommation d'énergie est inférieure de 10 % à la RT 2005, la résidence arbore le label Haute Performance énergétique (HPE). Équipée d'installations fonctionnant avec des énergies renouvelables (EnR), elle obtient le label HPE EnR 2005. À moins 20 %, la maison décroche le label Très Haute Performance énergétique. À moins 30 % avec un chauffage vert, c'est le label THPE EnR qui s'applique. Le label Bâtiment basse consommation- Effinergie® (le nom officiel du BBC) est réservé aux logements consommant moins de 50 kWh par mètre carré et par an avec une modulation selon les régions. La réglementation tient en effet compte des différentes caractéristiques climatiques, sachant que les besoins de la Moselle ne sont pas les mêmes que ceux du Var. Ainsi, le plafond à ne pas dépasser pour atteindre le niveau BBC est porté à 65 kWh en Île-de- France, 60 kWh en Alsace, 55 kWh en Bretagne ou encore 40 kWh pour l'arc méditerranéen. Tous ces labels doivent être délivrés par un organisme certificateur indépendant comme Cerqual ou Promotélec